Quels sont les moyens de financement que l'on peut retrouver derrière les constructions illégales ou sauvages ?
Commentaires (16)
Je pense aussi que c'est un peu tout en même temps. L'évasion fiscale, c'est un classique, difficile à chiffrer précisément, mais disons que si une personne est prête à prendre le risque de construire illégalement, elle est probablement moins regardante sur ses impôts… Ensuite, il y a les fonds propres, c'est certain. Des gens qui ont de l'argent de côté et qui veulent investir sans passer par les autorisations. Peut-être qu'ils espèrent que ça passera inaperçu, ou qu'ils pourront régulariser après coup. J'imagine que ça représente une part non négligeable, difficile à quantifier. Mais on parle de sommes conséquentes quand même, les coûts de construction, même sans permis, ça chiffre vite. Et puis, il y a le blanchiment, c'est l'option la plus sombre. Là, on parle de sommes potentiellement énormes qui cherchent à être réinjectées dans l'économie légale, et la construction illégale peut être un moyen de le faire discrètement. Après, je me demande si c'est si répandu que ça. Il doit y avoir des affaires, bien sûr, mais je ne suis pas sûr que ça représente la majorité des cas. Ce qui serait intéressant, ce serait d'avoir des chiffres sur les astreintes et les amendes liées aux constructions illégales. Ça donnerait une idée des sommes en jeu et peut-être, indirectement, des sources de financement. Par exemple, si l'amende moyenne est de X euros et qu'il y a Y condamnations par an, on pourrait avoir une vague idée du volume financier concerné. Après, c'est un calcul très approximatif, mais ça donnerait une indication. Et il faudrait voir si les montants des astreintes sont réellement recouvrés, parce que si les gens ne paient pas, ça ne change pas grand-chose…
ZenithCraft15 a raison, c'est probablement un peu tout qui se mélange. Ceci dit, n'oublions pas une catégorie de financement plus "locale" : les entreprises du BTP qui fraudent directement sur les matériaux (en sous-déclarant des quantités, en utilisant des matériaux de qualité inférieure, etc.) et qui réinvestissent les bénéfices dans des constructions illégales pour leur propre compte ou celui de complices. C'est plus discret que le blanchiment à grande échelle, mais à mon avis, bien plus courant.
BalleJaune soulève un point pertinent. L'implication directe des entreprises du BTP est une piste à ne pas négliger. C'est plus terre-à-terre que les schémas de blanchiment sophistiqués, et donc potentiellement plus répandu. Les petites combines sur les matériaux, les heures de travail non déclarées, ça peut vite générer des marges confortables pour financer des projets plus ou moins avouables. En creusant un peu, on pourrait peut-être trouver des statistiques sur les fraudes aux matériaux de construction. Si on croisait ça avec les données sur les constructions illégales recensées, on pourrait voir s'il y a des corrélations intéressantes. Par exemple, est-ce que les régions où l'on constate le plus de fraudes sur les matériaux sont aussi celles où l'on observe le plus de constructions illégales ? Ça demanderait une enquête approfondie, bien sûr, mais ça pourrait donner des indications précieuses. Après, il faut voir comment ces entreprises opèrent. Est-ce qu'elles utilisent des sociétés écrans pour masquer les flux financiers ? Est-ce qu'elles versent des pots-de-vin à des fonctionnaires corrompus pour fermer les yeux sur les infractions ? C'est un peu comme l'histoire des poupées russes, on découvre une magouille qui en cache une autre, et ainsi de suite. Et plus on creuse, plus on risque de tomber sur des réseaux complexes et ramifiés. Mais c'est en démantelant ces réseaux qu'on pourra réellement lutter contre les constructions illégales et les malversations financières qui les rendent possibles. Il y a des textes de loi qui permettent de remonter les filières (documents d'urbanisme, surveillance foncière, baux emphytéotiques, raccordement aux réseaux...) mais il faut une volonté d'aller au bout des choses.
PixelNomad a raison, l'angle d'attaque sur la fraude aux matériaux est hyper pertinent. C'est concret, ça se vérifie (en théorie) plus facilement que des flux financiers complexes. En tant que charpentier, je peux vous dire que les "arrangements" sur la qualité et les quantités, c'est un secret de polichinelle dans le milieu… Après, prouver que cet argent sert à financer de l'illégal, c'est une autre paire de manches.
SilexReveur49, ton point de vue de charpentier est super instructif. Effectivement, les "arrangements" sont monnaie courante, et c'est bien ce qui rend la chose difficile à prouver. Mais je pense qu'il y a aussi une part d'auto-financement direct par les artisans/entrepreneurs eux-mêmes. Un artisan qui fait des heures sup' non déclarées, par exemple, peut très bien utiliser cet argent "aunoir" pour financer une petite construction illégale pour lui ou un proche. C'est une forme d'optimisation fiscale "sauvage", si on veut.
Bon, je reviens vers vous après quelques recherches. J'ai épluché les rapports de la Cour des Comptes et de l'OCDE sur la fraude fiscale et le BTP... et bien, c'est un peu la douche froide. 🥶 Pas de chiffres précis sur le financement des constructions illégales, mais une confirmation que le secteur est un nid à magouilles de toutes sortes. 💸 Du coup, je me suis penchée sur les articles de presse concernant des condamnations pour constructions illégales... et là, bingo ! Plusieurs affaires impliquent des entreprises du BTP qui fraudaient sur les matériaux et réinvestissaient les bénéfices dans des projets illégaux. Merci BalleJaune et LatinRex7649 pour la piste ! 👍 C'est pas une preuve absolue, mais ça confirme que la fraude aux matériaux est une source de financement non négligeable. Reste à savoir quelle est la part exacte... 🤔
Si on résume, on a exploré plusieurs pistes de financement des constructions illégales : l'évasion fiscale, les fonds propres, le blanchiment d'argent, et surtout la fraude aux matériaux par les entreprises du BTP, qui semble être une source importante selon les exemples concrets retrouvés dans la presse. On a aussi parlé de l'auto-financement par les artisans eux-mêmes. Bref, un sujet complexe avec pas mal d'angles d'approche.
Emma Dupont, tu as raison de soulever la question des assurances. J'y avais pas pensé, mais il doit y avoir moyen de gratter de ce côté là. Des assurances complaisantes qui ferment les yeux sur des malfaçons ou des déclarations mensongères, ça pourrait faciliter le financement de constructions douteuses... ou du moins, ça pourrait couvrir les arrières en cas de pépin. Faut voir les franchises et les exclusions de garantie, si y a des failles potentielles.
CreaOcean, concernant les assurances, tu as mis le doigt sur un truc potentiellement énorme. Imagine le nombre de litiges où une expertise un peu... "arrangée" permettrait de débloquer des fonds qui finissent par financer autre chose. C'est vicieux parce que ça devient indirect et difficile à tracer.
Exactement ! C'est le serpent qui se mord la queue. 🐍 On parle de montages financiers où l'assurance devient une sorte de "tampon" pour des opérations louches. Et comme tu dis, c'est tellement indirect que ça rend la traque infernale. Faudrait des experts en assurances "anti-fraude" pour démêler tout ça. 🤔
Deux ReptileQueen qui se répondent à elles-mêmes, c'est le signe qu'on part en boucle... 😅 Plus sérieusement, cette histoire d'assurances, ça me rappelle un truc. Mon mari a eu un dégât des eaux y a quelques temps, l'expert était super conciliant, presque trop... Bref, on a vite eu l'indemnisation. Je me demande si c'est toujours comme ça ou si on a juste eu de la chance (ou pas, vu le dégât des eaux !). Sinon, pour revenir au sujet principal, je suis d'accord, les assurances c'est une piste à creuser absolument. On pourrait presque lancer un thread dédié, non ? 🤔
PixelNomad, c'est marrant que tu parles de ça, parce que j'ai eu une expérience similaire avec un expert après un incendie (heureusement petit !). 😅 Il était tellement pressé de clore le dossier que je me suis demandé si y avait pas anguille sous roche. 🤨 Du coup, ton idée de thread dédié aux assurances, je suis 100% pour ! 👍
ReptileQueen :
Je me demandais, en fait, si on avait des infos (même des estimations) sur les différentes sources de financement qui rendent possibles les constructions illégales. Est-ce que c'est principalement de l'évasion fiscale ? Des fonds propres d뀛individus peu scrupuleux ? Du blanchiment d'argent ? Un mélange de tout ça ? Je suis curieuse d'avoir vos avis.
le 05 Mars 2025